députés

Tunisie: Les bâtiments menaçant ruine, sous la loupe des députés

La Commission  de la planification stratégique, des transports, des infrastructures et de l’urbanisation relevant de l’Assemblée des Représentants du Peuple…

depuis 1 an

ARP: L’ouverture d’un bureau pour le Fonds du Qatar pour le développement ne fait pas l’unanimité

Le projet de loi relatif à l’accord de l’ouverture d’un bureau pour le Fonds du Qatar pour le développement en…

depuis 1 an

Détails de l’amnistie fiscale (Document)

Un nouvel article instaurant une amnistie fiscale a été voté dimanche par les députés de l'Assemblée des représentants du Peuple…

depuis 1 an

Les TRE peuvent bénéficier à partir du 1er janvier 2024 du régime FCR une fois chaque dix ans

Les députés de l’Assemblée des représentants du Peuple (ARP) ont voté dimanche 10 décembre 2023 l’article 52 de la loi…

depuis 1 an

Hausse des taxes douanières à l’importation de 1200 produits turcs

Les députés de l’ARP ont voté dimanche 10 décembre 2023 un article relatif à la hausse des taxes douanières à…

depuis 1 an

PLF2024: Adoption de l’article relatif à l’instauration d’une taxe de 4% sur les banques et les assurances

L’article relatif à l’instauration d’une taxe provisoire au profit du budget de l’État pour les années 2024 et 2025 prévu…

depuis 1 an

ARP – PLF 2024: Les articles de 1 à 40 adoptés

Les députés de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) ont examiné et adopté jeudi 6 décembre les articles de 1…

depuis 1 an

Les familles démunies et la lutte contre la pauvreté sous la loupe des députés

Les députés participant à la séance plénière tenue aujourd’hui samedi pour l’examen du budget du ministère des Affaires sociales pour…

depuis 1 an

Tunisie – Quelle préparation du ministère de l’éducation pour la mise en place des recommandations de la consultation nationale

Lors de la séance plénière consacrée au budget du ministère de l'Éducation pour l'année 2024, en présence du ministre de…

depuis 1 an