La Chambre Judiciaire du Tribunal de Première Instance de Tunis a condamné le journaliste Borhane Bsaies à 6 mois de prison pour utilisation intentionnelle d’un réseau et de systèmes d’information et de communication pour produire, promouvoir, publier, envoyer et préparer de fausses informations dans le but de porter atteinte aux droits d’autrui, et porter atteinte à la sécurité publique, selon ce qu’a déclaré le porte-parole du tribunal de première instance tunisien Mohamed Zitouna à la presse
Le tribunal l’a également condamné à une peine d’emprisonnement de 6 mois pour avoir utilisé des systèmes d’information et diffusé des informations attribuant de fausses informations dans le but de diffamer autrui, de porter atteinte à leur réputation et de leur nuire financièrement et moralement.
Zitouna a ajouté que la même décision a également été rendue contre Mourad Zeghidi, soulignant que chacun des accusés dispose d’un dossier indépendant.
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