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La justice poursuivra les organisateurs du sit-in des agents de l’ordre à La Kasbah

La justice poursuivra les organisateurs du sit-in des agents de l’ordre à La Kasbah

Le ministère public au tribunal de première instance de Tunis  a ordonné l’ouverture d’une enquête concernant le sit-in organisé par le Syndicat national des forces de sécurité,  mercredi et jeudi 1 et 2 février 2012.

Le procureur de la République auprès du Tribunal de première instance de Tunis a visité jeudi, 02 février, avec l’un de ses adjoints le lieu du sit-in à La Kasbah et a constaté le sit-in avant sa levée. Le procureur a décidé l’ouverture d’une enquête à l’encontre de toute personne dont l’implication sera prouvée lors de l’investigation.

Le Juge d’instruction au 9éme bureau du Tribunal de première instance de Tunis a été chargé de l’affaire. Les accusés seront poursuivis pour deux infractions, à savoir, atteinte à la liberté du travail et  à celle du déplacement, aux termes des articles 137 et 146 du code pénal.

Source: Achourouk

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