Tous les articles taggés "recours"
-
2.0KPolitiqueTunisie- Quatre candidats réintègrent la course présidentielle
Le Tribunal administratif a accepté, ce jeudi 22 août 2019, 4 recours ayant été déposés par des candidats. Il s’agit de Bahri Jelassi, Sahbi Brahem,...
-
1.5KPolitique
Tunisie: Election présidentielle, 11 recours déposés devant le tribunal administratif
Onze recours relatifs à l’élection présidentielle anticipée et 9 en rapport avec les législatives ont été déposés jusqu’à vendredi, devant le Tribunal...
-
2.2KPolitique
Tunisie: Révision de la loi électorale, décision de l’Instance de contrôle de la constitutionnalité des lois
Le Secrétaire général de l’Instance provisoire chargée du contrôle de la constitutionnalité des projets de loi, Haidar Ben Omar a annoncé que...
-
1.5KPolitique
Tunisie- Le chef du gouvernement appelle à la révision des recours déposés concernant l’amendement de la loi électorale
Le président de l’Instance de contrôle de la constitutionnalité des lois, Hayder Ben Amor a indiqué que l’instance a reçu une demande...
-
1.0KSociete
Tunisie: L’ISIE démarre la réception des recours contre les listes préliminaires des électeurs pour les législatives de 2019
L’Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE) a démarré, mercredi, la réception des recours contre les listes préliminaires des électeurs pour les...
-
2.8KTunisie – 51 députés signent un recours contre l’amendement de la loi électorale
Un recours officiel a été déposé, ce lundi 24 juin, au bureau de l’ARP, adressé à l’Instance indépendante de vérification de la...
-
3.6KTunisie – L’amendement de la loi électorale adopté par l’ARP peut-il être annulé, et par qui ?
La loi électorale vient d’être modifiée avec l’ajout de quelques articles qui ont créé une controverse et une polémique ayant dépassé les...
-
1.7KPolitique
Tunisie- Ahmed Seddik déclare être pour un recours contre la loi électorale
Ahmed Seddik, député du Front Populaire a fait savoir ce mercredi, 19 juin 2019 qu’il soutenait l’idée d’intenter un recours contre la...
-
2.5KPolitiqueTunisie: Rejet de tous les recours contre l’élection du Bureau politique par la présidence du Congrès de Nidaa Tounes
Samira Belkadi, présidente du Congrès de Nidaa Tounes a déclaré jeudi, que tous les recours soumis à la présidence du Congrès concernant...
-
2.7K
Les Etats Arabes chargent le Koweït d’opposer des recours contre la décision de Trump
Le Secrétaire Général de La ligue des Etats arabes, Abou Al Ghaït a annoncé que les pays membres ont décidé de charger...
-
1.4KTunisie- AUDIO : Affaire Naguedh : La défense demande le réexamen du dossier en appel, pour manipulation des dossiers de l’enquête primaire
L’équipe de défense des héritiers de Lotfi Naguedh a demandé à la cour d’appel de Sousse, le réexamen du dossier de l’affaire,...
-
1.9KTunisie – ARP : Dépôt d’une pétition de recours contre le texte de la loi de finances
Une pétition signée par 76 députés de l’ARP, a été déposée lundi auprès de l’Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des...
-
1.9KPolitiqueTunisie : Plus de 60 députés vont contester la constitutionnalité de la loi des finances 2019
Plus de soixante députés appartenant aux blocs démocratiques, au Front Populaire ainsi qu’ à Nidaa Tounes, vont opposer un recours contre la constitutionnalité de...
-
2.3KSociete
Tunisie: Rejet des recours interjetés contre les résultats des élections partielles en Allemagne
Les recours interjetés par la liste de l’Appel des tunisiens de l’étranger contre les résultats des élections partielles pour doter la circonscription...
-
2.8KPolitiqueTunisie : L’ISIE reçoit un recours contre l’élection de Yassine Ayari
Le président de l’ISIE, Mansri Telili, a annoncé que l’Instance a reçu un seul recours contre l’élection de Yassine Ayari à l’ARP...
-
3.3KPolitique
Tunisie:Rejet du recours interjeté contre la loi de la réconciliation administrative
Le recours interjeté par les partis de l’opposition contre la loi de la réconciliation administrative le 13 septembre 2017 a été rejeté...
-
903DossiersTunisie : La justice lève l’interdiction de la diffusion de l’interview de Slim Chiboub
La rocambolesque affaire de l’interview de Slim Chiboub vient de connaître son épilogue. La justice a rejeté le recours déposé par les...
-
1.6KTunisie: Le CAB peut-il encore espérer remporter le titre ?
La ligue sportive tunisienne statuera demain mardi 25 septembre sur le recours introduit par le Club de Bizerte sur la participation de...
-
884Politique
Aujourd’hui: Le Tribunal administratif clôture l’examen des recours relatifs aux résultats des élections
Le Tribunal administratif de Tunis s’est prononcé, lundi 7 novembre 2011, concernant 29 recours, a indiqué le Juge Riadh Rekik. Rekik a...
-
939
Le Tribunal administratif rejette 24 recours contre les résultats des élections de la Constituante
L’Assemblée générale du Tribunal administratif a rejeté, vendredi, 24 recours contre les résultats des élections de l’Assemblée Nationale Constituante. Selon le juge...
-
755
Tribunal administratif: 29 recours jusqu’à 11h00 du matin
Riadh Rekik, Juge administratif a annoncé que 29 recours sont parvenus, jusqu’aujourd’hui, samedi 29 octobre à 11h47, au Tribunal administratif de Tunis....
-
848
Elections à la Constituante: 9 recours sont parvenus au Tribunal administratif
Selon Riadh Rekik, Juge au Tribunal administratif, 9 recours concernant les élections à la Constituante, sont parvenus au Tribunal jusqu’hier 27 octobre...
-
919
Tribunal administratif: Création d’un bureau d’ordre pour les recours concernant les résultats des élections
Le Tribunal administratif a annoncé la création d’un bureau d’ordre réservé à l’enregistrement des recours concernant les résultats préliminaires des élections de...
-
814Politique
Justice: 130 recours formulés contre l’invalidation de listes électorales par l’ISIE
Cent trente (130) recours ont été formulés contre l’invalidation de listes électorales par l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), a indiqué...
